Définition(s) :
- Écrit, billet sous seing privé par lequel on reconnaissait devoir une certaine somme.
- Catégorie de revenus résultant de la classification opérée par le fisc.
- Feuillet sur lequel est déclarée chaque catégorie de revenus.
- (Désuet) Écrit, billet sous seing privé, par lequel on reconnaît devoir quelque somme.
- (Histoire) (Droit) Écrit portant citation devant un tribunal.
- (Contributions) Chaque liste ou catégorie de revenus imposables.
- (Québec) (Anglicisme) Horaire, emploi du temps. Note : L'emploi de ce terme est critiqué par l'OQLF puisqu'il s'agit d'un calque de l'anglais schedule.
- Feuille de déclaration des revenus par catégorie (avant 1949)
- Catégorie de revenu fixée par le fisc et soumise à un régime d'imposition donné.
- (Canada). Emploi du temps, planning.
- pas de définition
- (Désuet) Écrit, billet sous seing privé, par lequel on reconnaît devoir quelque somme.
- (Par extension) Petite note, billet.
- (Droit, Histoire) Écrit portant citation devant un tribunal.
- (Fiscalité) Chaque liste ou catégorie de revenus imposables.
- (Canada) (Anglicisme) Horaire, emploi du temps. Note : L’emploi de ce terme est critiqué par l’OQLF puisqu’il s’agit d'un calque de l’anglais schedule.
- Première personne du singulier du présent de l’indicatif de céduler.
- Troisième personne du singulier du présent de l’indicatif de céduler.
- Première personne du singulier du présent du subjonctif de céduler.
- Troisième personne du singulier du présent du subjonctif de céduler.
- Deuxième personne du singulier de l’impératif de céduler.
Points au Scrabble
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